Classement alphabétique des publications

[ALTON Richard d' ; TRAUTTMANSDORF Ferd. de] : La dernière correspondance entre le ci-devant ministre comte de Trauttmansdorf, et le général comte d'Alton, après leur fuite des Pays-Bas

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Résumé

Pamphlet de la Révolution brabançonne (non daté, sans doute de 1790 ou fin 1789).

 

Comme la plupart des révolutions, celle qui agita les Pays-Bas autrichiens (l'actuelle Belgique) presque au même moment que la Révolution française (les prémices se font sentir dès 1787 mais la révolution proprement dite éclate en 1789), quoi qu'animée par de tout autres motifs puisqu'elle était motivée par le refus des réformes « éclairées » voulues par l'empereur Joseph II, suscita une abondante publication pamphlétaire. Les différents camps s'invectivant férocement par libelles et caricatures interposés.

 

La Révolution brabançonne n'échappe pas à ce phénomène, bien au contraire, le pamphlet et la caricature de cette période sont d'ailleurs devenus un champ de collection en soi.

 

Le présent pamphlet est présenté sous forme de la publication d'un échange de lettres entre Ferdinand de Trauttmansdorf (1749-1827), représentant civil de l'empereur Joseph II puis, au décès de ce dernier en 1790, de l'empereur Léopold II, à Bruxelles, et le général Richard d'Alton (1732-1790), représentant militaire. Ils étaient chargés de régler la question du refus des états belges des réformes voulues par le « Despote éclairé » qui provoquera la Révolution brabançonne. Tous deux dépendaient directement de l'empereur. L'un, Trautsmandorff, était plutôt partisan de céder, fût-ce provisoirement, aux revendications des Etats. L'autre, plus ferme, fera tirer sur la foule en janvier 1789, ce qui entraînera une radicalisation du mouvement.

 

Cette direction bicéphale des affaires des Pays-Bas entraînera une mésentente entre les deux représentants de l'empereur, qui se verront d'ailleurs chassés de Bruxelles en décembre 1789. Les révolutionnaires proclameront alors l'indépendance des « Etats belgiques unis », première et éphémère indépendance de la Belgique ; elle dura moins d'un an, puisqu'en décembre 1790, les troupes autrichiennes reconquéraient les provinces belges.

 

Le désaccord entre Trauttmansdorf et d'Alton transparaît dans l'échange de lettre publié ici, anonymement, et agrémenté de « portraits » caricaturaux des deux personnages.

 

Comme souvent dans la production de pamphlets et libelles, il est malaisé d'identifier le ou les auteurs du texte ou des caricatures. Dès lors, quiconque serait en mesure de nous fournir des informations complémentaires sur le présent document, nous permettrait de compléter cette notice ; vous pouvez nous contacter via notre formulaire " Votre avis nous intéresse".

BIGWOOD Georges : Les impôts généraux dans les Pays-Bas autrichiens : étude historique de législation financière, Louvain, Imprimerie-Lithographie F. Giele, 1900.

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Résumé

 

Cet ouvrage est l'édition de la thèse de doctorat en droit présentée par Georges Bigwood en 1899 à l'Universté libre de Bruxelles. Cette thèse reste, malgré le poids des ans, par son ampleur et son érudition une référence incontournable pour tous ceux qui étudient l'histoire des finances publiques et des administrations pendant la période autrichienne.

 

L'ouvrage s'ouvre sur une liste des principales lois et ordonnances portant sur le domaine financier toujours en vigueur au XVIIIème siècle. Au cours des chapitre suivants, l'auteur analyse la mise en place, l'évolution et l'application des aides et subsides, des impôts directs, des droits d'accises et de douanes et des immunités et exemptions.

 

Les annexes contiennent des tableaux synthétiques présentant le montant des impôts et taxes perçus par le régime autrichien de 1715 à 1794 dans les différentes provinces et villes. Une liste détaillée des bureaux de douanes répartis sur le territoire est également disponible.

BULS Charles : Croquis congolais, Bruxelles, Georges Balat, 1899.

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Résumé

 

Charles Buls (1837-1914), libéral, franc-maçon, est avant tout connu comme bourgmestre de Bruxelles. Epris d'art et d'éducation, il développe les musées populaires, étudie les arts décoratifs et fait partie des fondateurs de la Ligue de l'enseignement. Il tente de préserver et de restaurer sa ville : en 1888 il sauve les vestiges de la Tour Noire ; en 1893 les alentours de la Grand'Place ; dès 1895 l'Eglise Notre-Dame du Sablon et crée en 1903 le Comité d'études historiques du vieux Bruxelles.

 

Homme politique engagé, Charles Buls est également un grand voyageur. Dès 1880 et ce jusqu'à son décès il parcourt le monde. La redécouverte de l'Antiquité le fascine : l'Egypte, l'Italie, la Sicile, la Grèce sont des destinations de prédilection. Il s'y essaie à des réflexions historiques et archéologiques qu'il note consciencieusement dans ses carnets de voyage. Mais sa soif de découverte déborde bientôt les grands classiques. Il se rend encore dans les Carpathes, en Norvège, au Siam et au Congo.

 

En 1898, Charles Buls se rend au Congo, le Congo de Léopold II. Il se lance dans ce long périple pour assister à l'inauguration du chemin de fer. La rencontre avec les peuples du Congo le marque durablement. Il tente de comprendre leur caractère, leur psychologie ou leurs conditions sociales. Il prend d'abord ses informations auprès de coloniaux tels les majors Storms, Thys ou Cambier. Il décrit également, à bord de la « Princesse Clémentine », ses observations suggérées par la découverte des paysages et de la végétation. Il rassemblera toutes ses notes et ses dessins fort précieux dans ces fameux Croquis Congolais.

 

Cette publication est sans conteste un témoignage utile et fort précieux pour découvrir le Congo de la fin du 19ème siècle mais également pour mieux appréhender la vie des coloniaux et les stéréotypes qu'ils véhiculent. Tous les croquis et photographies n'ont pas pu être publiés dans cet ouvrage et les originaux se trouvent aujourd'hui dans le fonds Charles Buls de la Ville de Bruxelles.

 

BUTKENS F. Christophe : Trophees tant sacrés que prophanes de la duché de Brabant reparti en dix livres. Contenant l'Origine succession & Descendence des Ducs & Princes de cette Maison, avec leurs actions plus signalées. Ensemble les Genealogies de plusieurs Ducs, Princes, Comtes, Barons, Seigneurs & Nobles leurs Vassals & Subjects. Avec les preuves servantes à entière verification, Bruxelles, François Foppens, 1657. 

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Résumé

 

Les Trophées tant sacrés que profanes... publiés pour la première fois vers 1641 par Christophe Butkens, prieur de Saint-Sauveur de l'Ordre de Cisteaux à Anvers représentent une source fondamentale pour les médiévistes et modernistes étudiant la formation et le développement du duché de Brabant. Outre une histoire des familles qui régnèrent sur ce duché, l'ouvrage aborde également leurs relations avec les autres familles régnantes, leurs vassaux, leurs alliés et les administrations de leurs possessions.

 

Il contient également de nombreux arbres généalogiques commentés, des éléments héraldiques, des reproductions de sceaux, des cartes géographiques et des gravures représentant les gisants et sépulcres des principaux ducs. Enfin, la dernière partie du livre présente une édition des documents utilisés par Butkens pour rédiger son ouvrage : correspondances, extraits de chartes, de registres et d'inventaires. La deuxième édition de référence de cet ouvrage publiée à Amsterdam en 1724 en 4 volumes par C. van Lom sera également rendue disponible dans la Digithèque au cours des semaines à venir.

BUTKENS Christophe : Trophées tant sacrés que profanes du duché de Brabant contenant l'Origine, succession & Descendence des Ducs & Princes de cette Maison, avec leurs actions plus signalées. Ensemble les Genealogies de plusieurs Ducs, Princes, Comtes, Barons, Seigneurs & Nobles leurs Vassals & Subjects. La description des villes, franchises & baronnies de Brabant, avec la succession genealogique des seigneurs qui l'ont possédé..., vol. 1, La Haye, Chretien van Lom, 1724.  

   Version pdf image partie A  Version pdf image partie B

BUTKENS Christophe : Trophées tant sacrés que profanes du duché de Brabant contenant l'Origine, succession & Descendence des Ducs & Princes de cette Maison, avec leurs actions plus signalées. Ensemble les Genealogies de plusieurs Ducs, Princes, Comtes, Barons, Seigneurs & Nobles leurs Vassals & Subjects. La description des villes, franchises & baronnies de Brabant, avec la succession genealogique des seigneurs qui l'ont possédé..., vol. 2, La Haye, Chretien van Lom, 1724.  

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BUTKENS Christophe : Supplément aux Trophées tant sacrés que profanes du duché de Brabant contenant l'Origine, succession & Descendence des Ducs & Princes de cette Maison, avec leurs actions plus signalées. Ensemble les Genealogies de plusieurs Ducs, Princes, Comtes, Barons, Seigneurs & Nobles leurs Vassals & Subjects. La description des villes, franchises & baronnies de Brabant, avec la succession genealogique des seigneurs qui l'ont possédé..., vol. 1, La Haye, Chretien van Lom, 1726.  

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BUTKENS Christophe : Supplément aux Trophées tant sacrés que profanes du duché de Brabant contenant l'Origine, succession & Descendence des Ducs & Princes de cette Maison, avec leurs actions plus signalées. Ensemble les Genealogies de plusieurs Ducs, Princes, Comtes, Barons, Seigneurs & Nobles leurs Vassals & Subjects. La description des villes, franchises & baronnies de Brabant, avec la succession genealogique des seigneurs qui l'ont possédé..., vol. 2, La Haye, Chretien van Lom, 1726.

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Résumé

 

Les Trophées tant sacrés que profanes... et ses suppléments publiés à la Haye de 1724 à 1726 forment la réédition très largement revue et augmentée de l'édition originale de 1641.

 

Ces volumes représentent une source fondamentale pour les médiévistes et modernistes étudiant la formation et le développement du duché de Brabant. Outre une histoire des familles qui régnèrent sur ce duché, l'ouvrage aborde également leurs relations avec les autres familles régnantes, leurs vassaux, leurs alliés et les administrations de leurs possessions.

 

Ils contiennent également de nombreux arbres généalogiques commentés, des éléments héraldiques, des reproductions de sceaux, des cartes géographiques et des gravures représentant les gisants et sépulcres des principaux ducs. Enfin, ils présentent  une édition de documents utilisés par Butkens pour rédiger son ouvrage : correspondances, extraits de chartes, de registres et d'inventaires. Les volumes sont  pourvus de divers index des noms de personnes, de lieux,...

CHAMBRE DES REPRESENTANTS : Enquête scolaire, t. 1, Bruxelles, F. Hayez, 1881.

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CHAMBRE DES REPRESENTANTS : Enquête scolaire, t. 2, Bruxelles, F. Hayez, 1881.

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CHAMBRE DES REPRESENTANTS : Enquête scolaire, t. 3, Bruxelles, F. Hayez, 1882.

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CHAMBRE DES REPRESENTANTS : Enquête scolaire, t. 4, Bruxelles, F. Hayez, 1883.

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CHAMBRE DES REPRESENTANTS : Enquête scolaire, t. 5, Bruxelles, F. Hayez, 1883.

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Résumé

 

Le 21 janvier 1879, le gouvernement déposa un projet de loi prévoyant que chaque commune belge devrait posséder au moins une école primaire officielle laïque et neutre dont les instituteurs seraient diplômés des écoles normales officielles et que les provinces et les communes ne pourraient plus subsidier des écoles « libres » (c'est-à-dire catholiques).

 

L'adoption de la loi déchaîna la colère des catholiques et déclencha une véritable « guerre scolaire » : les évêques firent refuser l'extrême-onction aux instituteurs des écoles officielles et aux parents qui y envoyaient leurs enfants et ordonnèrent à chaque curé d'ouvrir une école « libre » qui connurent, particulièrement dans les campagnes, une fréquentation élevée. En réaction, le gouvernement fit pression sur le pape, obligea les fonctionnaires, sous peine de sanctions, à inscrire leurs enfants dans des écoles officielles   menaça les instituteurs des écoles libres qui avaient travaillé auparavant pour l'État de perdre leurs droits à la pension.

 

Les libéraux reprochant aux écoles catholiques d'employer des enseignants n'ayant aucune formation, le catholique Jules Malou proposa au Parlement d'effectuer une enquête. Le libéral, Xavier Neujean renversa l'idée et voulu en faire une enquête sur les moyens de pression utilisés pour entraver l'exécution de la loi de 1879. Cette enquête fut menée de manière totalement biaisée et à un coût prohibitif et relança de plus belle la polémique qui ne s'éteindra que des années plus tard.

 

Les cinq tomes de l' « Enquête scolaire » regroupent l'ensemble des documents relatif à la polémique : une introduction explicative, les textes de lois et documents parlementaires sur les enquêtes, les procès verbaux d'auditions des témoins classés par cantons (bilingues pour les cantons de Flandre), le rapport final de la commission avec un historique des évènements ainsi que des annexes contenant des lettres pastorales, des tableaux statistiques et des cartes géographiques. Ces volumes forment un ensemble fondamental à l'étude de l'enseignement en Belgique mais aussi aux implications politiques, judiciaires, culturelles et religieuses de la guerre scolaire.

 

DEMEUR Adolphe : Les sociétés anonymes de Belgique en 1857. Collection complète des statuts collationnés sur les textes officiels, Bruxelles, Chez l'Editeur, 1859.

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DEMEUR Adolphe : Les sociétés anonymes de Belgique à partir du 1er janvier 1858. Suite et complément de la collection complète des statuts en 1857, Bruxelles, Chez l'Editeur, 1859.

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DEMEUR Adolphe : Les sociétés anonymes de Belgique 1865-1869. Suite et complément de la collection complète des statuts en 1857, Bruxelles, Chez l'Editeur, 1870.  

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DEMEUR Adolphe : Les sociétés anonymes de Belgique années 1870-1873 jusqu'à la mise en vigueur de la loi du 18 mai 1873. Suite et complément de la collection complète des statuts en 1857, Bruxelles, Chez l'Editeur, 1874.

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Résumé

 

La publicité des actes et documents relatifs aux sociétés commerciales est un principe important qui est inscrit dans la législation commerciale belge depuis le début du XIXème siècle.

 

Le statut de société anonyme (SA) apparaît dans le Code de commerce de 1807 et sa création est soumises à des dispositions très restrictives. Parmi les conditions de formation des nouvelles sociétés et de modification de statuts des anciennes, il fallait que l'entreprise  dépasse par son besoin de grands capitaux ou son côté chanceux les portées des sociétés "normales". La nouvelle SA ne pouvait pas porter préjudice aux entreprises déjà en place. La publication de tous les actes officiels est obligatoire. Enfin, la société devait avoir un caractère purement commercial. De par ces mesures restrictives, on compte seulement cinq cent quarante quatre créations de société anonymes belges entre 1819 et 1873.  

 

Le juriste A. Demeur publie de 1859 à 1876 son ouvrage : Les sociétés anonymes en Belgique. Collection complète de statuts en vigueur collationnés sur les textes officiels avec une introduction et des notes.  La publication compte quatre volumes. Elle reprend les statuts d'une grande partie des sociétés anonymes crées en Belgique entre 1819 et 1873. Plus de 478 statuts et modifications de statuts sont enregistrés dans leur intégralité. Cinq cents documents (jurisprudence, bilans, etc.) accompagnent les actes. Les sociétés sont regroupées en fonction de leur secteur d'activité. Chaque volume est précédé d'une introduction juridique et historique. Cet ouvrage est idéal pour connaître les publications antérieures à 1830 et peut servir d'index au Moniteur.

 

Aujourd'hui, les ouvrages de Demeur forment un outil fondamental et indispensable pour les historiens qui étudient les sphères financières et économiques de la Belgique du XIXème siècle. La numérisation de ces ouvrages vise à répondre aux difficultés croissantes de consultation dues à la détérioration rapide et à la rareté de ces volumes.

 

 

DEMEUR Adolphe : Les sociétés commerciales : actes et documents à partir de la mise en vigueur de la loi du 18 mai 1873 jusqu'au 1er janvier 1876, Bruxelles, Chez l'Editeur, nd.

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DEMEUR Adolphe : Les sociétés commerciales de la Belgique : actes et documents : statuts, documents divers, jurisprudence, années 1876, 1877, 1878, Chez l'Editeur, nd.

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DEMEUR Adolphe : Les sociétés commerciales de la Belgique : actes et documents : statuts, documents divers, jurisprudence, années 1879-1884 Chez l'Editeur, nd..

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Résumé

 

La publicité des actes et documents relatifs aux sociétés commerciales est un principe important qui est inscrit dans la législation commerciale belge depuis le début du XIXème siècle.

Alors que la publication des statuts dans le Moniteur belge était seulement nécessaire pour les sociétés anonymes, les grandes réformes de 1873 vont rendre cette publication obligatoire pour l'ensemble des types de sociétés. A cette fin, le gouvernement crée des Annexes au Moniteur belge, Recueil des actes, extraits d'actes, procès-verbaux et documents relatifs aux sociétés.
L'utilisation de cette publication est rendue extrêmement difficile par une absence totale d'index jusqu'en 1876. A partir de ce moment, un index annuel classé selon le statut des sociétés est publié au quatrième trimestre de l'année. Cette organisation est fort peu pratique si l'on ne connaît pas le statut de la société que l'on recherche. De plus, les modalités de classement de cet index répondent à des lois qui sont très incohérentes.

Pour faciliter le travail des juristes et notaires, ainsi que l'information des investisseurs potentiels A. Demeur va publier de 1876 à 1886 trois volumes des Sociétés commerciales de la Belgique, actes et documents. Cette publication va reprendre dans leur intégralité les actes concernant les sociétés les plus importantes et pour les autres un intitulé et une référence aux Annexes du Moniteur.

Aujourd'hui, les ouvrages de Demeur forment un outil fondamental et indispensable pour les historiens qui étudient les sphères financières et économiques de la Belgique du XIXème siècle. La numérisation de ces ouvrages vise à répondre aux difficultés croissantes de consultation dues à la détérioration rapide et à la rareté de ces volumes.

 

PICARD Edmond & LARCIER Fernand : Bibliographie générale du droit belge. Relevé de toutes les publications juridiques parues depuis la séparation de la Belgique et de la France (1814) jusqu'au 1er octobre 1889, tome 1, Bruxelles, Ve F. Larcier, 1882-1889.

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VAN ARENBERGH Emile : Bibliographie générale et raisonnée du droit belge. (1889-1903), tome 2, Bruxelles, Ve F. Larcier, 1906.

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Résumé

Edmond Picard (1836-1924) fut avocat à la Cour d'Appel de Bruxelles (1860-1880) et à la Cour de Cassation (1881-1920). Il a publié une œuvre gigantesque et extrêmement variée. Il fut entre autres le fondateur et le rédacteur en chef du Journal des Tribunaux et des Pandectes belges, une encyclopédie du droit belge du XIXe siècle.

 

C'est à cette dernière œuvre que se rattache la Bibliographie générale et raisonnée du droit belge (BGDB), rédigé dans les années 1880 avec Ferdinand Larcier, son éditeur préféré. Il fut conçu comme instrument de référence pour la rédaction des Pandectes belges.

 

Ce travail constitue la seule bibliographie du droit belge dont on dispose pour le XIXe siècle et contient un trésor quasi exhaustif de référence d'articles et de monographies pour la période 1814-1889. Elle comporte trois parties.

 

La première relève les ouvrages et articles par ordre alphabétique des noms d'auteurs et de leur fonction, accompagnés des comptes rendus ; la deuxième recense les publications anonymes (avec résumés), les travaux faits en collectivité et les recueils périodiques ; la troisième partie est un répertoire des matières.

 

Avant tout, Picard a voulu faire un instrument de travail destiné à la pratique juridique afin de stimuler le progrès du droit belge; selon lui un bon avocat doit être aussi un bon jurisconsulte.

 

La BGDB fut prolongée en 1913 pour la période 1889-1903 par Émile Van Arenbergh, membre de l'Institut international de bibliographie. Au lendemain de la guerre 14-18, la bibliographie du droit belge a été recensée dans le Répertoire bibliographique du droit belge (le « Bosly, del Marmol et Goossens ») qui couvre la période 1919-1960.

Bart COPPEIN, K.U.Leuven

 

Bibliographie sélective

COPPEIN, B. « Edmond Picard (1836-1924), avocat bruxellois et belge par excellence de la deuxième moitié de la XIXe siècle », dans : V. BERNAUDEAU, e.a. (eds.) Les praticiens du droit du Moyen Age à l'époque contemporaine. Approches prosopographiques (Belgique, Canada, France, Italie, Prusse). Rennes, Presses Universitaires de Rennes, 2008, pp. 225-237.

 

PICARD, E. « Préface », dans : E. PICARD et F. LARCIER. Bibliographie générale et raisonnée du droit belge. Relevé de toutes les publications juridiques parues depuis la séparation de la Belgique et de la France (1814) jsuqu'au 1er octobre 1889. Bruxelles, Veuve Ferdinand Larcier, 1890, pp. I-XIII.

 

WARLOMONT, R. « Picard, Edmond-Désiré » dans : Biographie Nationale, vol. XXXIV, Bruxelles, Bruylant, 1968, col. 644-658.

 

Ces informations ont été aimablement rassemblées par Jean_Pierre Nandrin, professeur de l'ULB, en Faculté de Philosophie et Lettres.

LIVRAUW François : Le Parlement belge, la Chambre des représentants, le Sénat en 1900-1902, Bruxelles, Société belge de librairie, 1901. Edition nouvelle, revue et mise à jour.

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Résumé

 

Le Parlement belge la Chambre des représentants, le Sénat en 1900-1902 est divisé en deux parties.

 

La première compile les textes de loi en vigueur à l'époque concernant le processus électoral des législatives et donne une explication détaillée des dispositions constitutionnelles et réglementaires règlant les pouvoirs et l'organisation des deux chambres. La deuxième partie donne accès à de brèves notices biographiques consacrées à tous les parlementaires et sénateurs élus le 27 mai 1900.

 

Les notices sont classées par provinces et arrondissements et sont précédées d'un tableau récapitulatif des résultats électoraux. La plupart de ces notices biographiques sont illustrées par un portrait ou une gravure. 

 

L'ouvrage contient, en outre, de courtes biographies de principaux membres de la famille royale et du gouvernement ainsi qu'un historique, illustré de nombreuses photographies, du Palais de la Nation. Un index alphabétique des biographies est disponible.  

PICARD Edmond & LARCIER Fernand : Bibliographie générale du droit belge. Relevé de toutes les publications juridiques parues depuis la séparation de la Belgique et de la France (1814) jusqu'au 1er octobre 1889, tome 1, Bruxelles, Ve F. Larcier, 1882-1889.

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VAN ARENBERGH Emile : Bibliographie générale et raisonnée du droit belge. (1889-1903), tome 2, Bruxelles, Ve F. Larcier, 1906.

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Résumé

Edmond Picard (1836-1924) fut avocat à la Cour d'Appel de Bruxelles (1860-1880) et à la Cour de Cassation (1881-1920). Il a publié une œuvre gigantesque et extrêmement variée. Il fut entre autres le fondateur et le rédacteur en chef du Journal des Tribunaux et des Pandectes belges, une encyclopédie du droit belge du XIXe siècle.

 

C'est à cette dernière œuvre que se rattache la Bibliographie générale et raisonnée du droit belge (BGDB), rédigé dans les années 1880 avec Ferdinand Larcier, son éditeur préféré. Il fut conçu comme instrument de référence pour la rédaction des Pandectes belges.

 

Ce travail constitue la seule bibliographie du droit belge dont on dispose pour le XIXe siècle et contient un trésor quasi exhaustif de référence d'articles et de monographies pour la période 1814-1889. Elle comporte trois parties.

 

La première relève les ouvrages et articles par ordre alphabétique des noms d'auteurs et de leur fonction, accompagnés des comptes rendus ; la deuxième recense les publications anonymes (avec résumés), les travaux faits en collectivité et les recueils périodiques ; la troisième partie est un répertoire des matières.

 

Avant tout, Picard a voulu faire un instrument de travail destiné à la pratique juridique afin de stimuler le progrès du droit belge; selon lui un bon avocat doit être aussi un bon jurisconsulte.

 

La BGDB fut prolongée en 1913 pour la période 1889-1903 par Émile Van Arenbergh, membre de l'Institut international de bibliographie. Au lendemain de la guerre 14-18, la bibliographie du droit belge a été recensée dans le Répertoire bibliographique du droit belge (le « Bosly, del Marmol et Goossens ») qui couvre la période 1919-1960.

Bart COPPEIN, K.U.Leuven

 

Bibliographie sélective

COPPEIN, B. « Edmond Picard (1836-1924), avocat bruxellois et belge par excellence de la deuxième moitié de la XIXe siècle », dans : V. BERNAUDEAU, e.a. (eds.) Les praticiens du droit du Moyen Age à l'époque contemporaine. Approches prosopographiques (Belgique, Canada, France, Italie, Prusse). Rennes, Presses Universitaires de Rennes, 2008, pp. 225-237.

 

PICARD, E. « Préface », dans : E. PICARD et F. LARCIER. Bibliographie générale et raisonnée du droit belge. Relevé de toutes les publications juridiques parues depuis la séparation de la Belgique et de la France (1814) jsuqu'au 1er octobre 1889. Bruxelles, Veuve Ferdinand Larcier, 1890, pp. I-XIII.

 

WARLOMONT, R. « Picard, Edmond-Désiré » dans : Biographie Nationale, vol. XXXIV, Bruxelles, Bruylant, 1968, col. 644-658.

 

Ces informations ont été aimablement rassemblées par Jean_Pierre Nandrin, professeur de l'ULB, en Faculté de Philosophie et Lettres.

[ALTON Richard d' ; TRAUTTMANSDORF Ferd. de] : La dernière correspondance entre le ci-devant ministre comte de Trauttmansdorf, et le général comte d'Alton, après leur fuite des Pays-Bas

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Résumé

Pamphlet de la Révolution brabançonne (non daté, sans doute de 1790 ou fin 1789).

 

Comme la plupart des révolutions, celle qui agita les Pays-Bas autrichiens (l'actuelle Belgique) presque au même moment que la Révolution française (les prémices se font sentir dès 1787 mais la révolution proprement dite éclate en 1789), quoi qu'animée par de tout autres motifs puisqu'elle était motivée par le refus des réformes « éclairées » voulues par l'empereur Joseph II, suscita une abondante publication pamphlétaire. Les différents camps s'invectivant férocement par libelles et caricatures interposés.

 

La Révolution brabançonne n'échappe pas à ce phénomène, bien au contraire, le pamphlet et la caricature de cette période sont d'ailleurs devenus un champ de collection en soi.

 

Le présent pamphlet est présenté sous forme de la publication d'un échange de lettres entre Ferdinand de Trauttmansdorf (1749-1827), représentant civil de l'empereur Joseph II puis, au décès de ce dernier en 1790, de l'empereur Léopold II, à Bruxelles, et le général Richard d'Alton (1732-1790), représentant militaire. Ils étaient chargés de régler la question du refus des états belges des réformes voulues par le « Despote éclairé » qui provoquera la Révolution brabançonne. Tous deux dépendaient directement de l'empereur. L'un, Trautsmandorff, était plutôt partisan de céder, fût-ce provisoirement, aux revendications des Etats. L'autre, plus ferme, fera tirer sur la foule en janvier 1789, ce qui entraînera une radicalisation du mouvement.

 

Cette direction bicéphale des affaires des Pays-Bas entraînera une mésentente entre les deux représentants de l'empereur, qui se verront d'ailleurs chassés de Bruxelles en décembre 1789. Les révolutionnaires proclameront alors l'indépendance des « Etats belgiques unis », première et éphémère indépendance de la Belgique ; elle dura moins d'un an, puisqu'en décembre 1790, les troupes autrichiennes reconquéraient les provinces belges.

 

Le désaccord entre Trauttmansdorf et d'Alton transparaît dans l'échange de lettre publié ici, anonymement, et agrémenté de « portraits » caricaturaux des deux personnages.

 

Comme souvent dans la production de pamphlets et libelles, il est malaisé d'identifier le ou les auteurs du texte ou des caricatures. Dès lors, quiconque serait en mesure de nous fournir des informations complémentaires sur le présent document, nous permettrait de compléter cette notice ; vous pouvez nous contacter via notre formulaire " Votre avis nous intéresse".

TRIOEN Louis François Bernard : Collection des statuts de toutes les sociétés anonymes et en commandite par actions de la Belgique, t. I, Bruxelles, Chez l'Auteur, 1839. 

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TRIOEN Louis François Bernard : Collection des statuts de toutes les sociétés anonymes et en commandite par actions de la Belgique, t. II, Bruxelles, Chez l'Auteur, 1839.

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Résumé

 

La société en commandite avait été créée à l'origine, sous l'Ancien Régime, pour permettre aux nobles de participer à des sociétés commerciales sans déroger aux lois qui leur interdisaient l'exercice du négoce. Des professions (avocats, magistrats, militaires) à qui, pendant le XIXème siècle, une participation directe dans des activités commerciales est interdite profiteront de la même manière des avantages de la commandite.

Pour le code de Commerce de 1807, la société en commandite était en quelques sorte le juste milieu entre la société en nom collectif et les sociétés anonymes. Les bailleurs de fonds ou actionnaires ne courent en effet que des risques à concurrence des sommes investies, les associés gérants étant engagés sans réserve. L'article 38 du Code précisait "que le capital d'une société en commandite peut être divisé en actions" mais les premières entreprises d'importance à profiter de cet article ne furent créées qu'à partir de 1836. L'essor de ce type de société est surtout dû aux difficultés rencontrées par les entrepreneurs pour obtenir l'accord gouvernemental sur la création de société anonyme.

De par ces avantages , la commandite sera donc le statut juridique choisi par une frange très importante des sociétés commerciales qui seront constituées pendant la première moitié du XIXème siècle, période cruciale de la révolution industrielle. Les actes de constitution de ces sociétés sont des mines de renseignements sur les personnalités impliquées, les modalités financières et commerciales de la création et le projet industriel sous-jacent. Ces statuts ont parfois été publiés dans des journaux locaux ou des publications semi-officielles mais ces sources sont désormais souvent innaccessibles.

 

Seule la Collection de statuts de toutes les sociétés en commandite par action de la Belgique, publié en deux volumes par L. Trioen en 1841, permet de mettre à disposition de l'historien des documents extrêmement importants. Cent douze actes relatifs aux sociétés en commandites par actions y sont publiés en intégralité, accompagnés de tableaux synthétiques et statistiques. L'ouvrage de Trioen, imprimé à un petit nombre d'exemplaires et destiné à des juristes et des financiers de l'époque, est devenu rarissime et son utilisation intensive l'avait fortement dégradé dans le plupart des institutions. L'ULB et l'Universiteit Antwerpen ont donc mis leurs ressources en commun pour proposer une version numérique de grande qualité et complète de cet ouvrage fondamental.

VANDERKINDERE Léon : La formation territoriale des principautés belges au Moyen Age, vol. 1, Bruxelles, H. Lamertin, 1902. 

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VANDERKINDERE Léon : La formation territoriale des principautés belges au Moyen Age, vol. 2, Bruxelles, H. Lamertin, 1902.

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Résumé

Léon Vanderkindere consacre un grand nombre de travaux à l'histoire de la Belgique entre le Ve et XVe siècle. Déjà en 1890, il écrit une Introduction à l'histoire des institutions de la Belgique au moyen-âge où il analyse ses institutions depuis la préhistoire jusqu'au Traité de Verdun. Dans son plan de travail, il prévoit de rédiger une suite à cette étude consacrée à la période médiévale depuis le XIe siècle mais il juge ce travail impossible si le cadre géographique de cette étude n'est pas fixé scientifiquement. C'est pourquoi, il se lance dans la rédaction de la Formation territoriale des principautés belges au moyen-âge en 1899.

 

Dans le premier tome, il étudie les conditions de création d'un territoire frontalier entre l'Empire et la France lors de la scission de l'Empire carolingien et analyse la formation géographique du Comté de Flandre jusqu'à Louis de Mâle. Dans le deuxième tome, il étudie la Lotharingie (de la mer du nord jusqu'au plateau de Langres) et la formation des principautés sur ce territoire au XIIe siècle. Un troisième tome traitant de la Basse Lotharingie jusqu'au XVe siècle était prévu mais la mort de Léon Vanderkindere empêcha sa publication.

 

Cet ouvrage est considéré par beaucoup comme un "monument d'érudition" et il reçut en 1906 le prix quinquennal d'histoire nationale.

PICARD Edmond & LARCIER Fernand : Bibliographie générale du droit belge. Relevé de toutes les publications juridiques parues depuis la séparation de la Belgique et de la France (1814) jusqu'au 1er octobre 1889, tome 1, Bruxelles, Ve F. Larcier, 1882-1889.

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VAN ARENBERGH Emile : Bibliographie générale et raisonnée du droit belge. (1889-1903), tome 2, Bruxelles, Ve F. Larcier, 1906.

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Résumé

Edmond Picard (1836-1924) fut avocat à la Cour d'Appel de Bruxelles (1860-1880) et à la Cour de Cassation (1881-1920). Il a publié une œuvre gigantesque et extrêmement variée. Il fut entre autres le fondateur et le rédacteur en chef du Journal des Tribunaux et des Pandectes belges, une encyclopédie du droit belge du XIXe siècle.

 

C'est à cette dernière œuvre que se rattache la Bibliographie générale et raisonnée du droit belge (BGDB), rédigé dans les années 1880 avec Ferdinand Larcier, son éditeur préféré. Il fut conçu comme instrument de référence pour la rédaction des Pandectes belges.

 

Ce travail constitue la seule bibliographie du droit belge dont on dispose pour le XIXe siècle et contient un trésor quasi exhaustif de référence d'articles et de monographies pour la période 1814-1889. Elle comporte trois parties.

 

La première relève les ouvrages et articles par ordre alphabétique des noms d'auteurs et de leur fonction, accompagnés des comptes rendus ; la deuxième recense les publications anonymes (avec résumés), les travaux faits en collectivité et les recueils périodiques ; la troisième partie est un répertoire des matières.

 

Avant tout, Picard a voulu faire un instrument de travail destiné à la pratique juridique afin de stimuler le progrès du droit belge; selon lui un bon avocat doit être aussi un bon jurisconsulte.

 

La BGDB fut prolongée en 1913 pour la période 1889-1903 par Émile Van Arenbergh, membre de l'Institut international de bibliographie. Au lendemain de la guerre 14-18, la bibliographie du droit belge a été recensée dans le Répertoire bibliographique du droit belge (le « Bosly, del Marmol et Goossens ») qui couvre la période 1919-1960.

Bart COPPEIN, K.U.Leuven

 

Bibliographie sélective

COPPEIN, B. « Edmond Picard (1836-1924), avocat bruxellois et belge par excellence de la deuxième moitié de la XIXe siècle », dans : V. BERNAUDEAU, e.a. (eds.) Les praticiens du droit du Moyen Age à l'époque contemporaine. Approches prosopographiques (Belgique, Canada, France, Italie, Prusse). Rennes, Presses Universitaires de Rennes, 2008, pp. 225-237.

 

PICARD, E. « Préface », dans : E. PICARD et F. LARCIER. Bibliographie générale et raisonnée du droit belge. Relevé de toutes les publications juridiques parues depuis la séparation de la Belgique et de la France (1814) jsuqu'au 1er octobre 1889. Bruxelles, Veuve Ferdinand Larcier, 1890, pp. I-XIII.

 

WARLOMONT, R. « Picard, Edmond-Désiré » dans : Biographie Nationale, vol. XXXIV, Bruxelles, Bruylant, 1968, col. 644-658.

 

Ces informations ont été aimablement rassemblées par Jean_Pierre Nandrin, professeur de l'ULB, en Faculté de Philosophie et Lettres.

L'Art moderne, Bruxelles, revue publiée de 1881 à 1893

Importante remarque : les nombreuses recherches effectuées par la Digithèque de l'ULB conduisent à croire que l'œuvre ici reproduite appartient au domaine public.
S'il s'avérait, malgré les efforts déployés, qu'une personne soit encore titulaire de droits sur l'œuvre, cette personne est invitée à prendre immédiatement contact avec la Digithèque de façon à régulariser la situation  (email :  bibdir(at)ulb.ac.be).

Volumes de l'Art moderne actuellement disponibles au format PDF image ; les suivants seront progressivement mis en ligne :

 1881,  1882,  1883,  1884,  1885,  1886,  1887,  1888,  1889,  1890

 1891,  1892

Résumé

L'Art moderne, « Revue critique des arts et de la littérature, paraissant le dimanche »  fut fondée à Bruxelles au début de l'année 1881 par quelques membres du Barreau de Bruxelles ayant le projet de voir paraître une chronique régulière de la vie intellectuelle du moment.

 

Groupés autour des incontournables animateurs que furent, à Bruxelles durant la seconde moitié du XIXe siècle, les avocats Edmond Picard (1836-1924) et Octave Maus (1856-1919), quelques autres membres du barreau : Victor Arnould et Eugène Robert, bientôt rejoints par Émile Verhaeren publient le dimanche 6 mars 1881, la première livraison de leur nouvel organe.

 

Paraissant en un format inhabituel (30x23cm), la revue se  singularise aussitôt par sa présentation originale : outre son grand format, elle est généralement imprimée sur huit pages, sans illustrations et, surtout, sans signature !

 

 
Le succès est au rendez-vous. Notamment auprès de la bourgeoisie progressiste séduite par la perspective nouvelle de mettre l'art au service du social. En effet, au lieu de défendre les idéaux, respectables, de l'Art pour l'Art prônés par La Jeune Belgique (décembre 1881-décembre 1897), L'Art moderne va, au contraire, combattre durant plus de trente ans sous la bannière de l'Art Social (la revue interrompt définitivement sa parution, au lendemain de la déclaration de la Première guerre mondiale, le 9 août 1914, avec le 32e numéro de sa trente-quatrième année).

 

Ce faisant, la revue, ses animateurs et la plupart de ses collaborateurs vont se trouver à la pointe de la modernité en art et ils  « inventeront » la belle expression d'Art nouveau, pour désigner notamment les étonnantes créations de l'un des leurs, l'architecte Henry van de Velde...

 

Ouverte à toutes les manifestations artistiques, L'Art moderne s'occupe, dit-elle au seuil de son premier numéro, «  de l'Art dans tous ses domaines : Littérature, Peinture, Sculpture, Gravure, Musique, Architecture, Ameublement, Costume, etc. ». À ce titre elle fut mêlée de très près à l'organisation et à la défense des deux manifestations artistiques de premier plan que furent la mise sur pied des Salons du Cercle des XX puis ceux de La Libre esthétique, chères à Octave Maus. C'est dire l'éclectisme des livraisons de la revue, la richesse de ses sommaires, l'extraordinaire somme d'informations contenues dans ses pages et tout l'intérêt que pourront tirer de sa lecture,  les chercheurs et les amateurs sensibles à l'histoire culturelle de la fin du XIXe siècle et de la première décade du XXe...

Merci à René FAYT pour avoir aimablement rédigé cette invite à découvrir l'Art moderne.